Présentation de la marque la ferme du petit charles
Déposée le 7 mai 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) la ferme du lizon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « la ferme du petit charles »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) la ferme du lizon domicilié(e) 140 rue gabriel péri - 94170 - LE PERREUX SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 245 138 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la ferme du lizon domicilié(e) 140 rue gabriel péri - 94170 - LE PERREUX SUR MARNE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la ferme du petit charles est expirée depuis le 7 mai 2018.
la ferme du lizon a également déposé les autres marques suivantes : la ferme du lizon
la ferme du lizon, sarl - 140 rue gabriel péri - 94170 - LE PERREUX SUR MARNE - France - SIREN 493245138
la ferme du lizon - 140 rue gabriel péri - 94170 - LE PERREUX SUR MARNE - France
Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25
Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50
Inscription le 15 février 2010 - Rejet partiel n°516239 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15
Viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs de poule élevée en libre parcours, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, beurre, charcuterie, salaisons, conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ;
Glaces comestibles ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse, biscuiterie, sucreries, tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; agrumes ;
Boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; eaux minérales et gazeuses ;
Digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
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